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A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de l'éditeur, tout contenu quels qu'ils soient de ce site (titre, applications, logiciels, logo, marque, information ou illustration...), pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre
A ne pas vendre, publier, exploiter de toute autre manière ou diffuser dans un autre format sous forme électronique ou autres les informations présentes sur le site La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
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Le présent site est déclaré sous le numéro auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le Site dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant au MOCI – 11 rue de Milan, 75009 Paris. Ligne générale : 01 53 80 74 00
4/ Les marques Les marques de la SEDEC figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de la SEDEC est interdite. 5/ Partenariats / Liens publicitaires La SEDEC peut proposer depuis son site Lemoci Formations des liens avec d'autres sites ou sources. La SEDEC ne dispose d'aucun moyen pour contrôler ces sites et ces sources, et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. La SEDEC ne s'approprie pas les contenus auxquels ces sites ou sources donnent accès et exclut toute responsabilité et garantie en ce qui concerne leurs contenus. Tous droits réservés © 2011 SEDEC S.A.
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